Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.kgrpatrimoine.fr est un site édité par la société SAS KGR Patrimoine
Adhérent CNCGP – RCS Toulon 888310406 – ORIAS 20007038 – Carte T CPI 8305 2020 000 044 984 RCP et garantie financière MMA IARD 118.263.166
266 Chemin de Rigoumel à TOULON (83200)
Responsable de la publication : SAS KGR Patrimoine
Email : cabinet@kgrpatrimoine.fr
Site web : www.kgrpatrimoine.fr

Hébergement du site

Site hébergé par OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix Conception du site : www.pattedamande.com

Conditions d’utilisation

Le site www.kgrpatrimoine.fr présente les services et les produits de la société SAS KGR Patrimoine. Le directeur de publication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutes les informations sont données à titre indicatif et susceptibles d’être changées ou d’évoluer sans préavis. Les informations disponibles sur ce site sont remises à jour régulièrement mais des inexactitudes ou des omissions peuvent persister. Dans l’hypothèse où l’internaute constate une erreur ou un dysfonctionnement, il est invité à le signaler au directeur de publication à l’adresse kgondon@kgrpatrimoine.fr. La société SAS KGR Patrimoine met tout en œuvre pour vous garantir une information fiable et mise à jour des données que vous retrouvez sur son site internet. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. La société SAS KGR Patrimoine ne pourra être tenue responsable de l’utilisation faite de ces informations ainsi que de tout préjudice (direct ou indirect) qui peut en découler. L’internaute doit s’assurer de l’exactitude des informations disponibles auprès de la société SAS KGR Patrimoine et il peut également signaler toute modification à apporter s’il le juge utile. Pour un confort d’utilisation optimal, nous vous conseillons de privilégier les navigateurs modernes tels que Firefox, Safari, Google Chrome…

Les liens hypertextes

Le site www.kgrpatrimoine.fr peut proposer à ses utilisateurs des liens hypertextes menant vers d’autres sites ou des ressources accessibles sur internet. Toutefois, la société SAS KGR Patrimoine n’est pas en mesure de contrôler ces sites, ni de garantir leur disponibilité, exactitude des informations etc… Elle ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation de ces sites ou ressources externes. Les risques liés à l’utilisation de ces sources externes incombent à l’internaute et ce dernier doit se conformer à leurs conditions d’utilisation concernant les informations, les produits ou les services proposés. Par ailleurs, l’autorisation de la société SAS KGR Patrimoine est nécessaire pour mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site. Pour cela, il appartient à l’internaute d’adresser un email au directeur de la publication pour effectuer sa demande. La société SAS KGR Patrimoine se réserve le droit d’accepter ou de refuser la mise en place d’un lien hypertexte sans avoir à justifier sa décision.

Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur le site www.kgrpatrimoine.fr (textes, images, photos, vidéos, logos…) est la propriété exclusive de la société SAS KGR Patrimoine. La reproduction, la distribution, la modification, l’adaptation, la retransmission ou la publication totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de la société SAS KGR Patrimoine. Quel que soit le procédé utilisé, cette représentation ou reproduction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Une action en justice pourrait être intentée.

Litiges

Les présentes conditions du site www.kgrpatrimoine.fr sont régies par les lois françaises. En cas de litige, l’exécution sera de de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la société SAS KGR Patrimoine.

Données personnelles

La société SAS KGR Patrimoine s’engage à préserver la confidentialité des éventuelles informations fournies par l’internaute. Ces dernières sont destinées à la société SAS KGR Patrimoine et ses prestataires. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition aux informations personnelles recueillies en adressant un message à l’adresse cabinet@kgrpatrimoine.fr.

Cookies

Le site www.kgrpatrimoine.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies. Il s’agit d’une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site dans un fichier texte stocké sur votre ordinateur pour des besoins de statistiques et d’affichage. Certaines sections de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.